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Raison sociale : TOPAZ MOTORCYCLES

Adresse du siège social : 142 avenue de Provence, 26000 VALENCE, France

Téléphone : 04 75 55 84 74

E-mail : topazmotorcycles@gmail.com

Forme juridique : SARL


RCS Romans-sur-Isère

SIRET : 481 995 983 00030

APE : 
4532Z

N° TVA intra-communautaire : FR 37 481 995 983

Publication et rédaction : Marc Domboy, TOPAZ MOTORCYCLES

 

 

Fournisseur d’hébergement du site

 

Raison sociale : OVH

Adresse du siège social : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX, France

RCS Lille Métropole

SIRET : 424 761 419 00045

APE : 2620Z

N° TVA intra-communautaire : FR 22 424 761 419


 

 

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Réserve de propriété

 

Nous nous réservons la propriété des marchandises jusqu’au paiement du prix par l’acheteur. Notre droit de revendication porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix si elles ont déjà été revendues (loi du 12 mai 1980).

  

 

Conditions de règlement

 

Aucun escompte n’est accordé. Tout retard de paiement donnera lieu à des pénalités de retard exigibles sans rappel et dès le lendemain de la date d’échéance, au taux de 10 % de la facture totale par mois de retard (lutte contre les retards de paiement / article 53 de la loi NRE), ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de 40 € (C. Com. Art D441-5).


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